CONFERENCE MEDICALE D'ETABLISSEMENT CLINIQUE CLAUDE BERNARD

Active Albi 1994-09-20
M

Mission

organiser la représentation des praticiens exerçant leur activité au sein de la clinique Claude Bernard, dans le cadre de la conférence médicale d'établissement formée de plein droit conformément aux dispositions de l'article l 6161-2 du code de la santé publique et conformément aux missions dévolues et énumérées au sein du code de la santé publique

Domaines

  • organisation de professions médicales ou paramédicales 👉 Albigeois
@

Commune & Contact

Commune

Albi (81000)

Associations de Albi

Contact

#

Identifiants

RNA
W811003315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5998
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Observation : obs

Activité

organisation de professions médicales ou paramédicales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr