ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GAILLAC

Active Gaillac 1901-10-24
M

Mission

détenir et de gérer des droits de pêche ; de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier, la lutte contre le braconnage, la lutte contre la pollution des eaux et toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie des poissons ; d'organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gaillac (81600)

Associations de Gaillac

Contact

#

Identifiants

RNA
W811002966
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2766
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr