ASSOCIATION AGREE DES PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS DU DEPARTEMENT DU TARN

Active Gaillac 1986-03-14
M

Mission

GESTION ET PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, SURVEILLANCE ET EXPLOITATION DE LA PECHE SUR LE DOMAINE FLUVIAL.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gaillac (81600)

Associations de Gaillac

Contact

#

Identifiants

RNA
W811002675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4234
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr