ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A) D'ALBAN

Active Alban 1942-03-24
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; lutte contre le braconnage, contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations départementales de gestion piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alban (81250)

Associations de Alban

Contact

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Identifiants

RNA
W811002390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
697
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr