M
Mission
L'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives. L'Association s'interdit toute discrimination illégale et veille au respect des règles déontologiques du sport. La liberté d'opinion et le re
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Gaillac-Graulhet
@
Commune & Contact
Commune
Montans (81600)Siège INSEE
MAIRIE, 81600 MONTANSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W811000350
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447780545
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44778054500011
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
2643
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 811P
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr