ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE MARICOURT

Active Maricourt 1968-08-26
M

Mission

grouper les propriétaires fonciers de maricourt ou détenteurs d'un droit de chasse sur ce terroir afin de maintenir entre eux la bonne harmonie et de fixer la discipline du droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Maricourt (80360)

Associations de Maricourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W804002561
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0804000762
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 804S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr