M
Mission
réprimer le braconnage et la destruction du gibier empêcher l'emploi des engins défendus ainsi que le recel le colportage ou la vente de gibieren temps prohibe de favoriser la destruction
Domaines
- chasse 👉 Est de la Somme
@
Commune & Contact
Commune
Rouy-le-Grand (80190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W804002540
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0804000741
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 804S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-09-15
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr