ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DU BOIS DE MARTINSART

Active Aveluy 2008-04-11
M

Mission

grouper les propriétaires des communes et habitants des communes détenteurs d'un droit de chasse de 20 hectares minimum par personne, ainsi que les étrangers aux communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier pas la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse où l'association possèdera le droit de chasse, soit par l'apport des sociétaires, soit pas la cession ou l'échange

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aveluy (80300)

Associations de Aveluy

Contact

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Identifiants

RNA
W804000118
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 804S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr