M
Mission
A pour but de grouper les propriétaires fonciers (terres - landes et bois) dont les biens sont répartis sur le domaine de Domart sur la Luce, les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier.
Domaines
- chasse 👉 Avre Luce Noye
@
Commune & Contact
Commune
Domart-sur-la-Luce (80110)Associations de Domart-sur-la-Luce
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W803000716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 803S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr