ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT D'ORIVAL Active Hornoy-le-Bourg Environnement W802012859 Créée en 1980 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hornoy-le-Bourg (80640) Identifiants RNAW802012859 HIST.0802012168 Anciennes informations Historique Créée le 14/11/1980, dernière déclaration le 14/11/1990 4 évènements 14/11/1980 Création 14/11/1990 Dernière déclaration 28/11/1990 Publication au Journal Officiel 23/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.