SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ET DE PECHE DU MARAIS DE LA CHAUSSEE TIRANCOURT

Active La Chaussée-Tirancourt 1998-07-30
M

Mission

harmonisation des pratiques entre les differents utilisateurs du marais communal exploitation rationnelle de la chasse et de la peche def des interets cynegetiques et halieutiques sur le teeritoire communal repeuplement et elevage destruction des nui

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chaussée-Tirancourt (80310)

Associations de La Chaussée-Tirancourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W802010840
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0802015028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr