A.S.P.A.C. (ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL)
Activité
Mission
cette association fondée le 16 septembre 1993 a pour objet de mettre en valeur et de promouvoir toutes actions visant à restaurer dans ses dispositions d'origine et en vue de sa conservation, le patrimoine historique, archéologique, architectural et ethnologique de l'ancienne abbaye royale bénédictine de berteaucourt les dames représentées par l'église abbatiale saint nicolas, la chapelle saint gautier, l'hostellerie dite le couvent et les vestiges de l'abbaye dont le mur d'enceinte
Commune
Berteaucourt-les-Dames (80850)
Domaine
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL
Nouveau titre : A.S.P.A.C. (ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL)
Nouvel objet : cette association fondée le 16 septembre 1993 a pour objet de mettre en valeur et de promouvoir toutes actions visant à restaurer dans ses dispositions d'origine et en vue de sa conservation, le patrimoine historique, archéologique, architectural et ethnologique de l'ancienne abbaye royale bénédictine de berteaucourt les dames représentées par l'église abbatiale saint nicolas, la chapelle saint gautier, l'hostellerie dite le couvent et les vestiges de l'abbaye dont le mur d'enceinte
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 80
Préfecture : Somme
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500212063
Numéro de l'annonce : 2063
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W802010171
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0802013258
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.