AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA GUERRE 1914 1918 DE BERTEAUCOURT LES DAMES Active Berteaucourt-les-Dames Armée W802010154 Créée en 1931 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Berteaucourt-les-Dames (80850) Identifiants RNAW802010154 HIST.0802002549 Anciennes informations Historique Créée le 12/11/1931, dernière déclaration le 05/10/2004 4 évènements 12/11/1931 Création 19/11/1931 Publication au Journal Officiel 05/10/2004 Dernière déclaration 16/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.