SOS HORTILLONNAGES POUR LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES, LE RESPECT DE LA FAUNE ET DE LA FLORE DU SITE, LA LUTTE CONTRE LES NUISANCES

Active Rivery 1990-05-30
M

Mission

défendre les propriétaires et les locataires (particuliers, maraîchers) de terrains situés dans le périmètre des hortillonnages, veiller à respecter l'environnement, la faune et la flore du site, lutter contre les nuisances et toutes atteinte à l'écosystème comme les pollutions (pollutions de l'eau, pollutions visuelles, sonores), veiller aux modifications du régime des eaux et des risques d'inondations, au respect de la réglementation quant à la circulation à l’intérieur du site;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rivery (80136)

Associations de Rivery

Contact

#

Identifiants

RNA
W802008800
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0802012008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr