PANIER DE MON TERROIR

Active Amiens 2011-06-09
M

Mission

déposer, gérer et concéder l'usage du logotype panier de mon terroir à titre gratuit auprès de distributeurs agréés par elle, définir la charte stratégique Rayons frais fermiers en jardineries et la faire évoluer, en contrôler le respect et l'application par les distributeurs et les agriculteurs, émettre tous avis, recommandations, avertissements, appliquer toute pénalité, suspendre ou cesser la concession de logotype, ainsi que la réalisation de toute opération connexe

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Amiens (80000)

Associations de Amiens

Contact

#

Identifiants

RNA
W802004254
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Activité

conduite d'activités économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr