CHASSE EN PLAINE PRIVEE

Active Bettencourt-Saint-Ouen 2008-05-14
M

Mission

grouper les propriétaires fonciers (terres landes et bois) dont les biens sont répartis sur le domaine de Bettencourt-Saint-Ouen, les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de du développement du gibier par la protection des milieux, l'aménagement agro et sylvo cygénétique du territoire la gestion rationnelle des populations de gibier, la régulation des espèces classées nuisibles, la prévention et la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bettencourt-Saint-Ouen (80610)

Associations de Bettencourt-Saint-Ouen

Contact

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Identifiants

RNA
W802000604
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-07-30
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  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr