ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS MOBILISES ET SOLDATS DE LA COMMUNE DE FRAMICOURT Active Framicourt Entraide W801002816 Créée en 1923 créer des liens d'amitié Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Framicourt (80140) Identifiants RNAW801002816 HIST.0801000453 Anciennes informations Historique Créée le 16/10/1923, dernière déclaration le 16/10/1923 4 évènements 16/10/1923 Création 16/10/1923 Dernière déclaration 01/11/1923 Publication au Journal Officiel 12/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.