SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE RUE

Active Rue 1986-09-27
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION LE REPEUPLEMENT ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rue (80120)

Associations de Rue

Contact

#

Identifiants

RNA
W801000520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0801003024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 801S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr