ASSOCIATION POMPADOUR LABEL ROUGE

Active Essertaux 2001-04-11
M

Mission

ELABORER LE CAHIER DES CHARGES CONTRIBUER A SON APPLICATION PAR LES OPERATEURS ET PARTICIPER A LA MISE EN OEUVRE DES PLANS DE CONTROLES ET D'INSPECTION METTRE A JOUR DES LISTES D'OPERATEURS ET TRANSMETTRE PERIODIQUEMENT A L'ORGANISME CERTIFICATEUR ET A L'INAO PARTICIPER AUX ACTIONS DE DEFENSE ET DE PROTECTION DU NOM DU PRODUIT ET DU TERROIR A LA VALORISATION DU PRODUIT AINSI QU'A LA CONNAISSANCE STATISTIQUE DU SECTEUR

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Essertaux (80160)

Associations de Essertaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W801000368
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0801004598
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Observation : dernière date publication enregistrée :2007-08-18

Activité

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr