COMITÉ DE DÉFENSE DU PLAN D'EAU DE VERRUYES (CODEPEV)
Activité
Mission
pérennisation du plan d'eau du Prieuré Saint-Martin à Verruyes dans la définition et les objectifs qui lui ont été donnés par le conseil municipal de Verruyes présidé par Monsieur Georges Bobin : un statut d'eaux closes et une vocation touristique incluant la baignade et la pêche, en soutien de l'activité économique locale et dans l'intérêt général de la commune
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 79
Préfecture :
Sous Préfecture : Parthenay
Identifiant annonce : 202500042093
Numéro de l'annonce : 2093
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W793005399
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 793S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03