ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU BREUIL-BERNARD

Active Le Breuil-Bernard 1976-07-12
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une organisation technique de la chasse...

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Le Breuil-Bernard (79320)

Associations de Le Breuil-Bernard

Siège INSEE

RUE DU HAUT BOURG, 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W793001520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804699528
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0793001522
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 791S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr