ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARNES - LA SAINT HUBERT

Active Marnes 1973-07-16
M

Mission

Dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marnes (79600)

Associations de Marnes

Contact

#

Identifiants

RNA
W793000202
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0793001368
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 791S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr