ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA BELLE

Active Celles-sur-Belle 1973-08-09
M

Mission

Grouper les associations communales agreees de celles sur belle montigne,verrines,st martin les melle,et st romans les melle en montigne verrines sous celles st martin les melle et st romans

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Celles-sur-Belle (79370)

Associations de Celles-sur-Belle

Contact

#

Identifiants

RNA
W792002190
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0792002988
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr