ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEPVRET

Active Sepvret 1973-05-14
M

Mission

assurer bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un vrai équilibre agro-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que schéma départemental gestion cynégétique. contribution des chasseurs pour convervation des habitats naturels, de la faune et flore sauvages. respect propriétés, cultures et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sepvret (79120)

Associations de Sepvret

Siège INSEE

MAIRIE, 79120 SEPVRET

Contact

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Identifiants

RNA
W792001590
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
300153582
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0792002912
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr