COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES PERSONNELS DE LA VILLE DE NIORT ET SON TERRITOIRE

Activité

Mission

instituer en faveur des personnels des collectivités employeurs ayant procédé au versement de leurs subventions (la ville de Niort, le Centre Communal d'Action Sociale de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort, les communes membres de la Communauté d'Agglomération de Niort et leurs C.C.A.S. respectifs, le S.E.V. (Syndicat des Eaux du Vivier), le R.I.A. (restaurant Inter-Administratif), toutes les formes d'aides : financières, matérielles ou culturelles, dans une grande diversité de domaines telles que l'action sociale (existante avant la loi de février 2007), l'éducation populaire, les activités sportives, de loisirs, de vacances et de voyages

Commune

Niort (79000)

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W792000973

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0792002574

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03