NIORT RUGBY CLUB

Activité

Mission

pratique du rugby, tant sur le plan de ses compétitions que de son initiation, se développera dans le cadre des statuts et des règlements des fédérations qui encouragent ses pratiques multiples ; la fédération française de rugby et la fédération française handisport pour la pratique du rugby fauteuil ; l'association exerce des activités commerciales, de manière régulière dont les bénéfices réalisés servent son objet ; les gains de l'association sont gérés de manière à contribuer au développement de l'association et à concrétiser ses projets ; l'association est habilitée à percevoir des dons de personnes physiques et de personnes morales, à recevoir des aides et des subventions publiques, à mettre en place des activités commerciales pour assurer le financement de ses activités (vente de biens, de prestations notamment) et tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social ;

Commune

Niort (79000)

Domaine

  • Rugby (rugby à 13, à 15)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W792000033

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0792006805

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03