ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARSAULT

Active La Forêt-sur-Sèvre 1973-05-11
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équlibrée agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Forêt-sur-Sèvre (79380)

Associations de La Forêt-sur-Sèvre

Contact

#

Identifiants

RNA
W791001935
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0791002115
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 791S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr