ACADÉMIE INTERNATIONALE DE DROIT DU NUMÉRIQUE

Active Montigny-le-Bretonneux 2025-08-27
M

Mission

développer la recherche, la formation et la diffusion des connaissances dans le domaine du droit du numérique et des technologies émergentes ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Montigny-le-Bretonneux (78180)

Associations de Montigny-le-Bretonneux

Siège INSEE

2 MAIL DES BETULAS, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Contact

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Identifiants

RNA
W784011841
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
990895377
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-08-27
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 784P

Activité

autres associations de recherche

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr