ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE MOZART (A.P.E.M.) Active Bois-d'Arcy Parents d'élèves W784010545 Créée en 1976 association de parents d'eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bois-d'Arcy (78390) Identifiants RNAW784010545 HIST.0784006484 Anciennes informations Historique Créée le 29/04/1976, dernière déclaration le 26/01/2026 4 évènements 29/04/1976 Création 27/05/1976 Publication au Journal Officiel 26/01/2026 Dernière déclaration 28/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.