ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DU M2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT DES AFFAIRES NUMÉRIQUES DE L'UNIVERSITÉ PARIS SACLAY/UVSQ ANCIENNEMENT DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Activité

Mission

favoriser la réussite et les relations entre les étudiants du Master 2 " Propriété Intellectuelle Droit des Affaires Numériques " anciennement Master 2 " Droit des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication " de l'Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines ; développer un réseau professionnel entre les étudiants et les professionnels ; entretenir le contact avec les promotions précédentes du Master 2 " Propriété Intellectuelle Droit des Affaires Numériques " anciennement Master 2 " Droit des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication et des Universités françaises et étrangères ; diffuser de l'information concernant le droit de la Propriété intellectuelle et des Affaires numériques ; organiser des événements ; créer un réseau social entre les étudiants de droit (cocktails, sorties, voyages) ; créer un site internet à propos du Master et des évènements liés aux activités du Master ; elle jouit de la capacité intégrale reconnue par la loi aux associations et du pouvoir d'ester en justice ; et toutes autres activités ayant un rapport avec le Master

Commune

Guyancourt (78280)

Domaine

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W784005264

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 784P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03