COMITE LOCAL ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DU PERSONNEL COMMUNAL DE TRAPPES

Active Trappes 1983-05-31
M

Mission

gerer les oeuvres et institutions sociales en faveur des agents de la commune de trappes, contribuer par tous les moyens appropries au developpement de ces oeuvres et institutions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trappes (78190)

Associations de Trappes

Siège INSEE

1 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 78190 TRAPPES

Contact

#

Identifiants

RNA
W784003371
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803615525
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0784007797
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 784P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr