M
Mission
interventions impartiales selon les directives d'amnesty international , section française pour la libération des prisonniers d'opinion , un procès équitable dans un délai raisonnable pour les prisonniers politiques , l'abolition de la peine de mort et de la torture pour tous les prisonniers du monde
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Saint Quentin en Yvelines
@
Commune & Contact
Commune
Élancourt (78990)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W782000300
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 782S
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr