Mission
être un mandataire qui à titre de profession indépendante sans être lié par un contrat de louage de service est chargé de façon permanente de négocier et éventuellement de conclure des contrats de vente, ou de prestation de service au nom et pour le compte de créateurs d'oeuvres artistiques ; elle appose sa marque "Genuine Zenith" sur les produits et services dont les contrats ont été ainsi conclus ; elle agit en justice et assure la défense des droits des auteurs des oeuvres artistiques en leur nom et pour leur propre compte
Domaines
- promotion de l'art et des artistes 👉 Grand Paris Seine et Oise
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Paris Seine et Oise
Commune & Contact
Commune
Soindres (78200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 781S
Activité
promotion de l'art et des artistes
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr