CHASSE COMMUNALE DE SAILLY ET ENVIRONS Active Sailly Chasse Entraide W781003204 Créée en 2004 gestion cynegitique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sailly (78440) Identifiants RNAW781003204 HIST.0781007729 Historique Créée le 06/09/2004, dernière déclaration le 06/09/2004 4 évènements 06/09/2004 Création 06/09/2004 Dernière déclaration 25/09/2004 Publication au Journal Officiel 12/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Entraide Chasse 013005chasse Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.