SOCIETE DES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES DU DROIT DE CHASSE D'OSMOY Active Osmoy Chasse Entraide W781002679 Créée en 2000 pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Osmoy (78910) Identifiants RNAW781002679 HIST.0781006939 Historique Créée le 18/06/2000, dernière déclaration le 18/06/2000 4 évènements 18/06/2000 Création 18/06/2000 Dernière déclaration 21/04/2001 Publication au Journal Officiel 18/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Entraide Chasse 013005chasse Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.