SOCIETE DE CHASSE DES CULTIVATEURS DE VERT Active Vert Chasse Entraide W781002586 Créée en 1929 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vert (78930) Identifiants RNAW781002586 HIST.0781000914 Historique Créée le 25/06/1929, dernière déclaration le 11/07/2018 3 évènements 25/06/1929 Création 11/07/2018 Dernière déclaration 11/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Entraide Chasse 013005chasse Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.