SOCIETE AMICALE DE CHASSE DES PROPRIETAIRES ET FERMIERS DE NOTRE DAME DE LA MER Active NOTRE DAME DE LA MER Chasse W781001051 Créée en 1929 pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège NOTRE DAME DE LA MER (78270) Identifiants RNAW781001051 HIST.0781000915 Historique Créée le 08/08/1929, dernière déclaration le 30/09/2021 4 évènements 08/08/1929 Création 21/08/1929 Publication au Journal Officiel 30/09/2021 Dernière déclaration 30/09/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.