COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE FRENEUSE

Active Freneuse 1978-06-27
M

Mission

fournir une aide materielle et morale aux membres du personnel communal en activite ou retraites de la ville de freneuse et a leur famille

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Freneuse (78840)

Associations de Freneuse

Siège INSEE

89 RUE CHARLES DE GAULLE, 78840 FRENEUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W781000885
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
900934589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0781001820
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 781S

Observation : W781000884

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr