SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISÉS DE LA COMMUNE DE TOUSSON Active Tousson Divers W774009398 Créée en 1922 union et souvenir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tousson (77123) Identifiants RNAW774009398 HIST.0123 Historique Créée le 22/11/1922, dernière déclaration le 09/09/2019 4 évènements 22/11/1922 Création 22/11/1922 Publication au Journal Officiel 09/09/2019 Dernière déclaration 09/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.