ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE BOISE (A.S.P.B.) Active Villiers-sous-Grez Environnement W774004284 Créée en 1988 sauvegarde du patrimoine boisé Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villiers-sous-Grez (77760) Identifiants RNAW774004284 HIST.0774007841 Historique Créée le 15/06/1988, dernière déclaration le 15/06/1988 4 évènements 15/06/1988 Création 15/06/1988 Dernière déclaration 27/07/1988 Publication au Journal Officiel 20/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.