ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE MONTIGNY-SUR-LOING Active Montigny-sur-Loing Anciens combattants W774003275 Créée en 1929 pas de statut, pas de jo Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montigny-sur-Loing (77690) Identifiants RNAW774003275 HIST.0774000473 Historique Créée le 04/12/1929, dernière déclaration le 04/12/1929 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/12/1929 Création 04/12/1929 Dernière déclaration 11/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationPAS DE STATUT Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.