ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA CHAPELLE LA REINE Active La Chapelle-la-Reine Anciens combattants W774003042 Créée en 1922 union et solidatité Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-la-Reine (77760) Identifiants RNAW774003042 HIST.0774000335 Historique Créée le 24/10/1922, dernière déclaration le 24/10/1997 4 évènements 24/10/1922 Création 16/11/1922 Publication au Journal Officiel 24/10/1997 Dernière déclaration 14/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.