COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL D'ECUELLES

Active Écuelles 1987-03-16
M

Mission

grouper et maintenir, en les resserrant les liens de camaraderie et d'amitié entre tout le personnel communal, en organisant et faisant fonctionner toute institution d'entraide ou d'assistance susceptible d'être mise à leur disposition

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
@

Commune & Contact

Commune

Écuelles (77250)

Associations de Écuelles

Contact

#

Identifiants

RNA
W774002724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774007281
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr