ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE L'ECOLE NOTRE DAME D'ESPERANCE DE MORET-SUR-LOING (O.G.E.C.)

Active Moret-sur-Loing 1989-12-21
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords clonclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moret-sur-Loing (77250)

Associations de Moret-Loing-et-Orvanne

Siège INSEE

36 AV JEAN JAURES, 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNE

Contact

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Identifiants

RNA
W774002486
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
312023450
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0774008567
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 774S

Observation : Statut trop long (les 3ère page et la dernière) - A.G.0. du 10/12/2010 : reconduction (reclassé)

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr