M
Mission
transport de personnes par taxis et/ou transports intérieurs de personnes par route, titulaires de toutes les autorisations nécessaires
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Pays de Fontainebleau
@
Commune & Contact
Commune
Fontainebleau (77300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W774002407
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 774S
Observation : Suite à CT du 18/10/2012, doit env 1è page statut avec commune du SS par mail.- aucune réponse au 21/10/2013 (dossier reclassé)
Activité
conduite d'activités économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr