COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE CHATEAU-LANDON

Active Château-Landon 1978-02-21
M

Mission

créer et entretenir des liens de bonne camaraderie entre les employés des différents services

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Château-Landon (77570)

Associations de Château-Landon

Contact

#

Identifiants

RNA
W774002324
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774004371
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 774S

Observation : STATUTS TROP IMPORTANT, 1ERE PARTIE DANS STATUTS ET 2EME PARTIE DANS LETTRE

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr