M
Mission
organiser le financement de la compagne électorale de m. gilles simmer en vue de l'élection cantotnale prévue pour les 22 et 29 mars 1992, conformément à la loi du 15 janvier 1990 relative à la limitation des campagnes électorales et à la clarification du financement des activités politiques
Domaines
- activités politiques 👉 Moret Seine et Loing
@
Commune & Contact
Commune
Champagne-sur-Seine (77430)Associations de Champagne-sur-Seine
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W774002320
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0774008934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 774S
Activité
activités politiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr