CLUB SPORTIF DE LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE DE RAMPILLON Active Rampillon Multisports scolaire W773002110 Créée en 1987 sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rampillon (77370) Identifiants RNAW773002110 HIST.0773001000 Historique Créée le 17/03/1987, dernière déclaration le 17/03/1987 4 évènements 15/03/1987 Publication au Journal Officiel 17/03/1987 Création 17/03/1987 Dernière déclaration 04/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier papier introuvable Pas de numéro sitadèle Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.