COMITE DES FETES Active Saint-Martin-du-Boschet Comités des fêtes W773000957 Créée en 1984 organisation et gestion des fêtes et manifestations de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-du-Boschet (77320) Identifiants RNAW773000957 HIST.0773001614 Historique Créée le 18/01/1984, dernière déclaration le 11/02/2008 4 évènements 18/01/1984 Création 12/02/1984 Publication au Journal Officiel 11/02/2008 Dernière déclaration 17/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Sitadèle 0773001614 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.