Mission
étude, protection, sauvegarde, promotion, réhabilitation et remise en état des moulins à eau de la vallée de l'Orvin pour la production d'énergie ; intégration de l'existence de ces moulins dans leur environnement et, au-delà, dans l'aménagement du territoire ; reconnaissance de leurs valeurs patrimoniales que leur usage en soit privé, public ou associatif ; défense des intérêts des propriétaires de ces moulins et de leur droit d'eau
Domaines
- ressources naturelles 👉 Bassée-Montois
Commune & Contact
Commune
Fontaine-Fourches (77480)Associations de Fontaine-Fourches
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 773S
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr